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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TADL
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ONDE APAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDE APAR
TADL, SAS

Numéro de dépôt :
3748820
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
ONDE APAR de TADL

Présentation de la marque ONDE APAR

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TADL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONDE APAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TADL domicilié(e) 47 rue Jean Jaurès - 42190 - Charlieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TADL domicilié(e) 47 rue Jean Jaurès - 42190 - Charlieu - France.

La marque ONDE APAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDE APAR est expirée depuis le 24 juin 2020.


TADL, SAS - 47 rue Jean Jaurès - 42190 - Charlieu - France


TADL - 47 rue Jean Jaurès - 42190 - Charlieu - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Tissu technique incorporant du fil métallique. ; Tissu d'ameublement, rideaux, voilages ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;Tissu contre collé sur des supports: papier, mousse, tissu de verre.