Déposée le 7 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tade pays du levant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tade pays du levant domicilié(e) 188 chemin Faveyrolles,83190 OLLIOULES - 83190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 438 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAGELLAN domicilié(e) 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque TADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 novembre 2005 - Rejet partiel n°421436 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Préparations pour polir, et abraser. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Tissus et produits textile à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table. Infusion, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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