Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREAX
TAD ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3905028
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CREAX de TAD ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CREAX

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAD ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREAX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAD ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 CHEMIN DES MARGUERITOIS - 59155 - FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 791 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAD ENVIRONNEMENT, M. XAVIER CHANTRY domicilié(e) 5 CHEMIN DES MARGUERITOIS - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TAD ENVIRONNEMENT, SARL - 5 CHEMIN DES MARGUERITOIS - 59155 - FACHES THUMESNIL - France - SIREN 503791014


TAD ENVIRONNEMENT, M. XAVIER CHANTRY - 5 CHEMIN DES MARGUERITOIS - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590245 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; objets en métaux, fabriqués sur mesure ;

Robots (machines) ; moulins à vent, turbines éoliennes et autres machines éoliennes, parties ou accessoires des produits précités : tours et mâts de moulins, pales, moyeux de pales, moteurs, piliers de support de machine,centrale de captation et de stockage d'énergie, dispositifs de rotation, anneaux et engrenages de rotation, dispositifs pour régler le calage des pales, freins et dispositifs de freinage, arbres principaux, joints, dispositifs de transmission, embrayages et générateurs électriques et centrales d'alimentation électrique, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; Equipements électriques, électroniques et informatiques pour moulins à vent, turbines éoliennes et autres machines éoliennes. Equipements de commande et de contrôle. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; Conception, construction, installation , entretien et réparation de moulins à vent, turbines éoliennes et autres machines éoliennes. Services de conseils, consultation et information pour les services précités ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; initiation à la plomberie, la soudure des métaux en général, l'électricité ;

Décoration intérieure ; Assistance technique concernant des turbines éoliennes et autres machines actionnées par le vent et leurs composants.réalisation de projets de recherche en matière de moulins à vent.