Déposée le 8 novembre 1979 par TACUSSEL Jacques René Jules Albin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « THERMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TACUSSEL Jacques René Jules Albin, domicilié(e) "Le Panoramic", 19 B Chemin de Boutary 69300 CALUIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCON André. - France.
La marque THERMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TACUSSEL Jacques René Jules Albin - "Le Panoramic", 19 B Chemin de Boutary 69300 CALUIRE. - France
FAUCON André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Inscription le 10 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48534 - Publication au BOPI 1990-10-10
Inscription - Transmission de propriété n°24329 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23113 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°121318 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Métaux précieux et leurs alliages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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