Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHER
TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4120398
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
SPHER de TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque SPHER

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 294 Route des grands bois - 74370 - VILLAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 329 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL, M. SEGUINARD Jean-Louis domicilié(e) 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France.

La marque SPHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHER est expirée depuis le 24 septembre 2024.

TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TACTUALITIES


TACTUALITIES INTERACTIVE SOLUTIONS FRANCE, SAS - 294 Route des grands bois - 74370 - VILLAZ - France - SIREN 800329179


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL, M. SEGUINARD Jean-Louis - 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638380 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°641075 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. L'ensemble des produits précités étant exclusivement exploité en lien avec un système d'exploitation pour surfaces tactiles à l'exclusion de toute exploitation en lien avec le domaine ferroviaires et des infrastructures ferroviaires ;

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). L'ensemble des services précités etant exclusivement exploité en lien avec un système d'exploitation pour surfaces tactiles à l'exclusion de toute exploitation en lien avec le domaine ferroviaires et des infrastructures ferroviaires.