Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solstices du numérique
TACTIS, SAS

Numéro de dépôt :
3991256
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
Solstices du numérique de TACTIS

Présentation de la marque Solstices du numérique

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solstices du numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTIS domicilié(e) 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 533 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TACTIS, M. LELUX STEPHANE domicilié(e) 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Solstices du numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solstices du numérique est expirée depuis le 19 mars 2023.

TACTIS a également déposé les autres marques suivantes : Smartcity consultants , SMARTCITY CONSULTING , Optimum ftth , Observatoire Territoires Innovants Connectés , GCANT , Observatoire de la smart city en France , HABITAT FTTH FRANCE , FIBRER + (FIBRER PLUS) , Jour de la Fibre Journée de la Fibre , Observatoire français de la smart city


TACTIS, SAS - 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 402533905


TACTIS, M. LELUX STEPHANE - 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.