Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCITY CONSULTING
TACTIS, SAS

Numéro de dépôt :
3924582
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
SMARTCITY CONSULTING de TACTIS

Présentation de la marque SMARTCITY CONSULTING

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTCITY CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TACTIS domicilié(e) immeuble, 43 rue des Meuniers - 94300 - Vincennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 533 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TACTIS, M. STEPHANE LELUX domicilié(e) immeuble, 43 rue des Meuniers - 94300 - Vincennes - France.

La marque SMARTCITY CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCITY CONSULTING est expirée depuis le 5 juin 2022.

TACTIS a également déposé les autres marques suivantes : Smartcity consultants , Optimum ftth , Observatoire Territoires Innovants Connectés , GCANT , Observatoire de la smart city en France , HABITAT FTTH FRANCE , FIBRER + (FIBRER PLUS) , Jour de la Fibre Journée de la Fibre , Observatoire français de la smart city , Territoires Innovants Connectés


TACTIS, SAS - immeuble, 43 rue des Meuniers - 94300 - Vincennes - France - SIREN 402533905


TACTIS, M. STEPHANE LELUX - immeuble, 43 rue des Meuniers - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.