Marque enregistrée - Marque en vigueur

TACO BELL
Taco Bell Corp., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
4172949
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
TACO BELL de Taco Bell Corp

Présentation de la marque TACO BELL

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la société Taco Bell Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACO BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la société Taco Bell Corp domicilié(e) 1 Glen Bell Way, 92618 Irvine, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, domicilié(e) 17 avenue Matignon CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque TACO BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACO BELL arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

Taco Bell Corp a également déposé les autres marques suivantes : TACO BELL , CINNAMON TWISTS , BLACK BEAN CRUNCHWRAP , CRAVINGS VALUE MENU , 7 LAYER BURRITO , CANTINA NACHO FRIES , CHEESY ROLL-UP , SPICY CHICKEN GRILLER , CHOCOLATE DELIGHTS ,


Taco Bell Corp., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1 Glen Bell Way, 92618 Irvine, Californie - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP, - 17 avenue Matignon CS 30027 - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 10 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782298 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Pommes de terre rissolées, saucisses, bacon, pommes de terre, sauce au fromage, salade de taco, haricots pinto, haricots frits, haricots noirs, pico de gallo, guacamole, chili, viande préparée, boissons à base de produits laitiers, salades composées principalement de légumes frais accompagnés de viande ou de fruits de mer et de riz et de haricots, petit-déjeuner composé d'oeufs, de viande, de fromage et de légumes, tous ces produits pouvant être consommés sur place et à emporter ;

Aliments cuits contenants de la viande, du poisson ou de volaille ; wraps ou sandwichs au poulet ; sauce salsa , sauce piquante ; haricots frits ; mélange d'assaisonnements pour taco ; coquilles à taco ; kits pour taco constitués de coquilles à taco, de sauce taco et d'assaisonnement pour taco ; chips tortilla ; tacos ; tostadas ; fajitas ; burritos ; enchiladas ; tortillas ; nachos ; salade de taco ; pizza mexicaine ; combinaison d'enchilada et de burrito ; pâtisseries frites à base de farine de maïs ; salades composées principalement de riz accompagné de haricots, ainsi qu'un supplément de poulet, de viande ou de fruits de mer et de légumes frais ; plats préparés constitués principalement de riz ; pâtisseries frites préparées à base de farine de maïs, de coquilles à taco, de riz cuit et préparé ; café préparé et boissons à base de café, tous ces produits pouvant être consommés sur place et à emporter ;

Boissons non alcoolisées, gazeuses et non gazeuses à base de fruits ;

Restaurants, snack-bars, cafés, cantines et fast food ; préparation et service d'aliments et de boissons pouvant être consommés sur place ou à emporter ; services de traiteur ; services de restauration sur place ou à emporter.