Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE PICHARD
TACHOUERES-VIGNEAU Bernard

Numéro de dépôt :
3400538
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2025
DOMAINE PICHARD de TACHOUERES-VIGNEAU Bernard

Présentation de la marque DOMAINE PICHARD

Déposée le 20 décembre 2005 par TACHOUERES-VIGNEAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est TACHOUERES-VIGNEAU Bernard domicilié(e) 0 Village - 65700 - SOUBLECAUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE PICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PICHARD arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.


TACHOUERES-VIGNEAU Bernard - 0 Village - 65700 - SOUBLECAUSE - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622633 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Inscription le 14 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797970 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres – vins de pays – vins d'appellation d'origine contrôlée.