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Marques déposées par la société TACHON Pierre-Marie
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DOMAINE MADONE DE TOLETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MADONE DE TOLETE
TACHON Pierre-Marie

Numéro de dépôt :
93452358
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE MADONE DE TOLETE

Déposée le 21 janvier 1993 par la société TACHON Pierre-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MADONE DE TOLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société TACHON Pierre-Marie domicilié(e) Le Sottizon, 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS FR3 333 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TACHON Pierre Marie - France.

La marque DOMAINE MADONE DE TOLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MADONE DE TOLETE est expirée depuis le 21 janvier 2003.


TACHON Pierre-Marie - Le Sottizon, 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN FR3333516


TACHON Pierre Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381462 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160701 - Publication au BOPI 1993-07-07

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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