Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVES XAVIER
Numéro de dépôt :
1606308
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2000
Présentation de la marque YVES XAVIER
Déposée le 23 juillet 1990 par TACHDJIAN Elisabeth née AIVAZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YVES XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES XAVIER est expirée depuis le 23 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01