Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES MASSONS
Numéro de dépôt :
1522226
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque CHATEAU LES MASSONS
Déposée le 30 mars 1989 par TACH PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES MASSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES MASSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MASSONS est expirée depuis le 30 mars 1999.
TACH PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37