Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TACH Marie-Françoise
/
Domaine du Chêne d'HUGUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Chêne d'HUGUET
TACH Marie-Françoise

Numéro de dépôt :
99821369
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque Domaine du Chêne d'HUGUET

Déposée le 26 octobre 1999 par TACH Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Chêne d'HUGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est TACH Marie-Françoise, domicilié(e) " Huguet ", 33490 ST PIERRE d'AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TACH Marie-Françoise - France.

La marque Domaine du Chêne d'HUGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chêne d'HUGUET est expirée depuis le 26 octobre 2009.


TACH Marie-Françoise - " Huguet ", 33490 ST PIERRE d'AURILLAC - France


TACH Marie-Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CHENE d'HUGUET.