Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMTESSE DESIREE
TAC INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93474698
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque LA COMTESSE DESIREE

Déposée le 30 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMTESSE DESIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAC INTERNATIONAL domicilié(e) 116, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2240238) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 189 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2240238) - 92593 - France.

La marque LA COMTESSE DESIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMTESSE DESIREE est expirée depuis le 30 juin 2013.

TAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TeamAct


TAC INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée - 116, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2240238) - 75008 - France - SIREN 301189473


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2240238) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240238 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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