Déposée le 23 juin 2004 par monsieur TABUTIN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est monsieur TABUTIN André domicilié(e) 4 Imp. Porte Blanche,78760 PONTCHARTRAIN - 78760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ARTHELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHELYS est expirée depuis le 23 juin 2014.
Monsieur TABUTIN André - 4 Imp. Porte Blanche,78760 PONTCHARTRAIN - 78760 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de programmes musicaux et audio-visuels ; diffusion de programmes musicaux, de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; communication par câble et par satellite ; communication et transmission de sons, d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) quelqu'en soit le medium et par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données. Divertissements et divertissements musicaux, télévisés et audio-visuels ; services d'enregistrement de chansons et de musique auprès de particuliers ; production et montage de programmes musicaux et de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage) ; organisation de spectacles (services d'impresario).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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