Déposée le 30 août 2011 par TABUREL NATHALIE et TABUREL JEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Les déposants sont TABUREL NATHALIE domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et TABUREL JEROME domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABUREL NATHALIE domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.
La marque CAPALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPALL est expirée depuis le 30 août 2021.
TABUREL NATHALIE - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France
TABUREL JEROME - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France
TABUREL NATHALIE - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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