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Marques déposées par TABUREL NATHALIE
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CAPALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPALL
TABUREL NATHALIE
TABUREL JEROME

Numéro de dépôt :
3855510
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
CAPALL de TABUREL NATHALIE

Présentation de la marque CAPALL

Déposée le 30 août 2011 par TABUREL NATHALIE et TABUREL JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont TABUREL NATHALIE domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et TABUREL JEROME domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABUREL NATHALIE domicilié(e) 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque CAPALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPALL est expirée depuis le 30 août 2021.


TABUREL NATHALIE - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

TABUREL JEROME - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


TABUREL NATHALIE - 4 RUE DES BOCCARDS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.