L'EXCEPTION, La sélection des 200 plus belles demeures à la vente sur la Côte d'Azur et la Principauté de Monaco.
Présentation de la marque L'EXCEPTION, La sélection des 200 plus belles demeures à la vente sur la Côte d'Azur et la Principauté de Monaco.
Déposée le 13 novembre 1998 par TABUR Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EXCEPTION, La sélection des 200 plus belles demeures à la vente sur la Côte d'Azur et la Principauté de Monaco. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'EXCEPTION, La sélection des 200 plus belles demeures à la vente sur la Côte d'Azur et la Principauté de Monaco. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION, La sélection des 200 plus belles demeures à la vente sur la Côte d'Azur et la Principauté de Monaco. est expirée depuis le 13 novembre 2008.
TABUR Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 avril 2000 - Rejet partiel n°298810 - Publication au BOPI 2000-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51