Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la flûte enchantée
M. tabourel yann

Numéro de dépôt :
3925808
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
la flûte enchantée de tabourel yann

Présentation de la marque la flûte enchantée

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur tabourel yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la flûte enchantée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur tabourel yann domicilié(e) 23 rue du parc - 14930 - ETERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tabourel yann domicilié(e) 23 rue du parc - 14930 - ETERVILLE - France.

La marque la flûte enchantée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la flûte enchantée est expirée depuis le 8 juin 2022.


M. tabourel yann - 23 rue du parc - 14930 - ETERVILLE - France


M. tabourel yann - 23 rue du parc - 14930 - ETERVILLE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.