Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas du Mazelet
TABOULAY MARIE et GUY Exploitant agricole

Numéro de dépôt :
3233725
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
Mas du Mazelet de TABOULAY MARIE et GUY Exploitant agricole

Présentation de la marque Mas du Mazelet

Déposée le 25 juin 2003 par la société TABOULAY MARIE et GUY Exploitant agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas du Mazelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société TABOULAY MARIE et GUY Exploitant agricole domicilié(e) Mas du Mazelet, Lieu dit Le Mazelet,30140 Saint Félix de Palliers - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 792 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY TABOULAY domicilié(e) Lieu dit Le MAZELET,30140 Saint Félix de Palliers - 30140 - France.

La marque Mas du Mazelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas du Mazelet est expirée depuis le 25 juin 2013.


TABOULAY MARIE et GUY Exploitant agricole - Mas du Mazelet, Lieu dit Le Mazelet,30140 Saint Félix de Palliers - 30140 - France - SIREN 444792584


GUY TABOULAY - Lieu dit Le MAZELET,30140 Saint Félix de Palliers - 30140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

1 boissons alcooliques (vins de pays, vins d'appellation d'origine, piqueurs). 2 huile d'olive, de noix, confitures – conserves de fruits, de légumes. 3 hôtellerie, restauration, chambre d'hôtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.