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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Table des Matieres
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TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION.
Marque expirée - Marque en non vigueur

TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION.
Table des Matieres Sarl

Numéro de dépôt :
3635415
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION. de Table des Matieres

Présentation de la marque TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION.

Déposée le 9 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Table des Matieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Table des Matieres domicilié(e) 7 rue Jean Daumas,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 384 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Table des Matieres domicilié(e) 7 rue Jean Daumas,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE DES MATIERES VAISSELLE. VERRES & COUVERT. DECORATION. est expirée depuis le 9 mars 2019.


Table des Matieres Sarl - 7 rue Jean Daumas,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 507384873


Table des Matieres - 7 rue Jean Daumas,06400 CANNES - 06400 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).