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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETAL
TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94530861
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque VEGETAL

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.

La marque VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL est expirée depuis le 25 juillet 2004.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 780079141


TABLE DE FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.