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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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SUBLIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMA
TABLE DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96646563
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque SUBLIMA

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE S.A. - France.

La marque SUBLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMA est expirée depuis le 14 octobre 2006.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE S.A. - France


Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vaisselle, verres (récipients) pour la table, la cuisine et la décoration, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), et notamment tous types de plats, de seaux à champagne, de shakers, de rafraichisseurs, de casseroles. (Tous ces produits étant ni en métaux précieux, ni en plaqué).