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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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PETALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALES
TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96654170
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque PETALES

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.

La marque PETALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES est expirée depuis le 2 décembre 2006.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


TABLE DE FRANCE S.A. - France


Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts, argenterie. Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, services de table en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.