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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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OCEANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEANE
TABLE DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1287454
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2004

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2038170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 22 octobre 2004.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2038170) - France - SIREN 780079141


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1994 n°2038170 - Publication au BOPI 1994-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176487 - Publication au BOPI 1994-09-22

Coutellerie, couverts, instruments à main pour la table et la cuisine;orfèvrerie en acier inoxydable; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, platerie, chandeliers, articles de table et de cuisine en métal.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.