FER FORGE
Présentation de la marque FER FORGE
Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FER FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FER FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER FORGE est expirée depuis le 14 décembre 2004.
TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04