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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY
TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94546380
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2004

Présentation de la marque ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.

La marque ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY est expirée depuis le 21 novembre 2004.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO , ANDROMEDE


TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 780079141


TABLE DE FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Outil et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts; couteaux; armes blanches et rasoirs.Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, services de table en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.