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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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CROISIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISIERE
TABLE DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95580352
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque CROISIERE

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.

La marque CROISIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISIERE est expirée depuis le 7 juillet 2005.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 780079141


TABLE DE FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie ; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts, argenterie