Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
/
CALORIPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALORIPLAN
TABLE DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1342517
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque CALORIPLAN

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALORIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2063636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2063636) - France.

La marque CALORIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALORIPLAN est expirée depuis le 13 février 2006.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE S.A. - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2063636) - France - SIREN 780079141


TABLE DE FRANCE S.A. - (dossier no 2063636) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1996 n°2063636 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.