Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BORNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 079 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE S.A. - France.
La marque BORNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TABLE DE FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 780079141
TABLE DE FRANCE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Outil et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts; couteaux; armes blanches et rasoirs.Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, services de table en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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