Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOLERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE S.A domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABLE DE FRANCE SA - France.
La marque BOLERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOLERO est expirée depuis le 5 septembre 2006.
TABLE DE FRANCE S.A a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS D'ANTAN , RECITAL
TABLE DE FRANCE S.A (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120
TABLE DE FRANCE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes, cuillers, couverts et services de couverts, argenterie. Vaisselle, verres (récipients), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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