Déposée le 26 janvier 1999 par TABICHE ABDESSELAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BILL BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est TABICHE ABDESSELAM, domicilié(e) 11 RUE DE VALENCIENNE, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABICHE ABDESSELAM - France.
La marque BILL BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TABICHE ABDESSELAM - 11 RUE DE VALENCIENNE, 75010 PARIS - France
TABICHE ABDESSELAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Salopettes enfants - jean's - burmuda enfants - chemises - salopettes short enfants - blouson jean's enfants - pantalons enfants - shorts - jupes - robes fillettes - vestes enfants - joging - costumes enfants - pulls - grenouillères - gilets - parka - tee shirt - polo - survêtement - tous vêtements bébé, enfants (garçon, fille), hommes, femmes - chaussures - chapellerie - Tous : broderie - rubans - boutons - crochets - Articles de sport exepte les tapis.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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