Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCEDES TABEL
Numéro de dépôt :
1118676
Date de dépôt :
10/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROCEDES TABEL
Déposée le 10 août 1979 par monsieur TABEL René Allée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCEDES TABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCEDES TABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROCEDES TABEL est expirée depuis le 10 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031