Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C BATH
Numéro de dépôt :
966248
Date de dépôt :
12/07/1976
Lieu de dépôt :
Mulhouse
Présentation de la marque C BATH
Déposée le 12 juillet 1976 par Tabeco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mulhouse), la marque française « C BATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C BATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C BATH est expirée depuis le 12 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532