Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN CHEMINEE DC www.designcheminee.com Cheminées à l'éthanol
TABATABAI AMIR-ARDAVAN

Numéro de dépôt :
3537813
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
DESIGN CHEMINEE DC www.designcheminee.com Cheminées à l\'éthanol de TABATABAI AMIR-ARDAVAN

Présentation de la marque DESIGN CHEMINEE DC www.designcheminee.com Cheminées à l'éthanol

Déposée le 16 novembre 2007 par TABATABAI AMIR-ARDAVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN CHEMINEE DC www.designcheminee.com Cheminées à l'éthanol »

Le déposant est TABATABAI AMIR-ARDAVAN domicilié(e) 6 RUE DE LA CERISAIE,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABATABAI AMIR-ARDAVAN domicilié(e) 6 rue de la CERISAIE,92310 SEVRES - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN CHEMINEE DC www.designcheminee.com Cheminées à l'éthanol est expirée depuis le 16 novembre 2017.


TABATABAI AMIR-ARDAVAN - 6 RUE DE LA CERISAIE,92310 SEVRES - 92310 - France


TABATABAI AMIR-ARDAVAN - 6 rue de la CERISAIE,92310 SEVRES - 92310 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479936 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produit chimique destinée à l'industrie, aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Appareil de chauffage (cheminee). Appareil d'éclairage.

Décoration intérieur élaboration (conception) recherche et developpement de nouveau produits pour des tiers.