Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUSA
TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1622751
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2030
TUSA de TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA

Présentation de la marque TUSA

Déposée le 22 octobre 1990 par la société étrangère TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA domicilié(e) 1-3, 17 Higashi-Komagata Sumida-Ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque TUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUSA arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.

TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA a également déposé les autres marques suivantes : TABATA


TABATA CO. LTD AUTREMENT DITE KABUSHIKI KAISHA TABATA, Société de droit japonais - 1-3, 17 Higashi-Komagata Sumida-Ku, TOKYO - Japon


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182939 - Publication au BOPI 2000-09-28

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443513 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754545 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Articles de sport nautique et de plongée, à savoir: lunettes de natation, masques de plongée, tubas, réservoirs et conteneurs d'air comprimé, harnais destinés à attacher des réservoirs de plongée, régulateurs pour réservoirs de plongée, ceintures de plongée à poids, combinaisons de plongée, vestes et gilets de plongée à compensateurs de flottabilité. Palmes pour nageurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].