Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIONNE
Numéro de dépôt :
1366348
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
11/04/1996
Présentation de la marque BIONNE
Déposée le 11 avril 1986 par TABARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BIONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONNE est expirée depuis le 11 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03