Marque expirée - Marque en non vigueur

Loc. Val de Loire
MONSIEUR TABARD JOEL

Numéro de dépôt :
3653746
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019
Loc. Val de Loire de TABARD JOEL

Présentation de la marque Loc. Val de Loire

Déposée le 30 juin 2009 par monsieur TABARD JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loc. Val de Loire »

Le déposant est monsieur TABARD JOEL domicilié(e) 90 AVENUE DU CAPITAINE JEAN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TABARD JOEL domicilié(e) 90 AVENUE DU CAPITAINE JEAN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loc. Val de Loire est expirée depuis le 30 juin 2019.


MONSIEUR TABARD JOEL - 90 AVENUE DU CAPITAINE JEAN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


MONSIEUR TABARD JOEL - 90 AVENUE DU CAPITAINE JEAN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Republication pour erratum - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Errata de la publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Location de cycles.