Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SEMEUR
Numéro de dépôt :
937076
Date de dépôt :
04/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SEMEUR
Déposée le 4 novembre 1975 par Tabakken Bayard p.v.b.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SEMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SEMEUR est expirée depuis le 4 novembre 1985.
Tabakken Bayard p.v.b.a a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486