Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EDEL
Numéro de dépôt :
945837
Date de dépôt :
26/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EDEL
Déposée le 26 mars 1976 par Tabakken Bayard p.v.b.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EDEL est expirée depuis le 26 mars 1986.
Tabakken Bayard p.v.b.a a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499