Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTO-FORCE
TABAILLOUX Denis

Numéro de dépôt :
1287271
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque TRACTO-FORCE

Déposée le 9 juillet 1984 par TABAILLOUX Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TRACTO-FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TABAILLOUX Denis domicilié(e) 5, rue d'Orange, 73400 AMBOISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lysiane TABAILLOUX. - France.

La marque TRACTO-FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTO-FORCE est expirée depuis le 9 juillet 1994.

TABAILLOUX Denis a également déposé les autres marques suivantes : TREKKER-TREK , TRACTO-MONSTRE , TRACTOR-PULLING


TABAILLOUX Denis - 5, rue d'Orange, 73400 AMBOISE. - France


Lysiane TABAILLOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Une compétition de "tracto-force" consiste à tracter une charge modulable en constante augmentation, sur une distance la plus grande possible. Tout engin est susceptible de concourrir : tracteurs de série, ou modifiés, constructions tout à fait originales, et camions;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.