Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABACO CEINTURES & SACS FRANCE
TABACO CEINTURES ET SACS SARL

Numéro de dépôt :
93473101
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque TABACO CEINTURES & SACS FRANCE

Déposée le 21 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TABACO CEINTURES ET SACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABACO CEINTURES & SACS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TABACO CEINTURES ET SACS domicilié(e) dont le siège social est au 23 rue Notre Dame de Nazareth, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZLAN Avocat - France.

La marque TABACO CEINTURES & SACS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABACO CEINTURES & SACS FRANCE est expirée depuis le 21 juin 2003.


TABACO CEINTURES ET SACS SARL - dont le siège social est au 23 rue Notre Dame de Nazareth, 75011 PARIS - France


GOZLAN Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Maroquinerie, ceintures sacs à main à dos à provisions à roulettes d'alpiniste d'écolier de campeur de plage de voyages Vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.