TAAG ACCESSORIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4201745
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2025
Présentation de la marque MOOVWAY
Déposée par voie électronique le 4 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAAG ACCESSORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOOVWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAAG ACCESSORIES domicilié(e) 38 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 522 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque MOOVWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVWAY arrivera à expiration en date du 4 août 2025.
TAAG ACCESSORIES a également déposé les autres marques suivantes : RUE PRINCESSE
TAAG ACCESSORIES, Société à responsabilité limitée - 38 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 750522971
TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664415 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre ; véhicules électriques ; housses de véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; appareils de gymnastique ; planches à roulettes ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; roues de skate-board.
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