Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIK LOISIRS GASTRONOMIE
TA Marie-Hélène

Numéro de dépôt :
96641898
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque MOSAIK LOISIRS GASTRONOMIE

Déposée le 17 septembre 1996 par TA Marie-Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIK LOISIRS GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est TA Marie-Hélène, domicilié(e) LA HAIE AUX BICHES, 41160 BUSLOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TA Marie-Hélène - France.

La marque MOSAIK LOISIRS GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIK LOISIRS GASTRONOMIE est expirée depuis le 17 septembre 2006.

TA Marie-Hélène a également déposé les autres marques suivantes : FINE VENAISON-TERROIR


TA Marie-Hélène - LA HAIE AUX BICHES, 41160 BUSLOUP - France


TA Marie-Hélène - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, fouets, sellerie, sacs à main. Viande, volaille et gibier; séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers. Préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, miel

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.