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Marques déposées par l'association loi 1901 Ta Main Pour Parler
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Communication facilitée (CF)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Communication facilitée (CF)
Ta Main Pour Parler association loi 1901

Numéro de dépôt :
3356646
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
Communication facilitée (CF) de Ta Main Pour Parler

Présentation de la marque Communication facilitée (CF)

Déposée le 22 avril 2005 par l'association loi 1901 Ta Main Pour Parler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Communication facilitée (CF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Ta Main Pour Parler domicilié(e) Chez Monsieur Guy de Bélinay, 63 rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEXIAU Anne-Marguerite Présidente de Ta Main Pour Parler domicilié(e) 67 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque Communication facilitée (CF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Communication facilitée (CF) est expirée depuis le 22 avril 2015.


Ta Main Pour Parler association loi 1901 - Chez Monsieur Guy de Bélinay, 63 rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 404315723


VEXIAU Anne-Marguerite Présidente de Ta Main Pour Parler - 67 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Education et rééducation de handicapés. Organisation et conduite d'ateliers, de conférences et de séminaires.Service d'un éducateur, d'un orthophoniste, d'un psychologue, d'un psychothérapeute. Services de traitement médical des troubles de la communication et des troubles psychosomatiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.