Marque expirée - Marque en non vigueur

Sushi 7set LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN
D. J.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3523108
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/09/2017

Présentation de la marque Sushi 7set LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN

Déposée le 7 septembre 2007 par D. J. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Sushi 7set LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN »

Le déposant est D. J..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. J..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sushi 7set LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 7 septembre 2017.

D. J. a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT GUEST


D. J.


D. J.


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes. Livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) hébergement temporaires, services de bars, services de traiteurs ; services hôteliers. Réservation de logements temporaires, crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping maisons de retraite pour personnes âgées. Pension pour animaux.