le mas du web
Présentation de la marque le mas du web
Déposée par voie électronique le 23 janvier 2011 par C. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le mas du web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le mas du web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le mas du web est expirée depuis le 23 janvier 2021.
C. S. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19