Déposée le 6 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T9 et DARSON J & B ENTERPRISE CO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « M.O.D.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) T9 domicilié(e) TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT BP100,13382 MARSEILLE CEDEX - 13382 - France et DARSON J & B ENTERPRISE CO LTD domicilié(e) 128 FU CHIANG ST TAICHUNG TAIWAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard Gros T9 SARL domicilié(e) TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT, BP 100,13382 MARSEILLE CEDEX - 13382 - France.
La marque M.O.D.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.O.D.E est expirée depuis le 6 mai 2013.
T9 SARL - TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT BP100,13382 MARSEILLE CEDEX - 13382 - France
DARSON J & B ENTERPRISE CO LTD - 128 FU CHIANG ST TAICHUNG TAIWAN - France - SIREN 4
Richard Gros T9 SARL - TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT, BP 100,13382 MARSEILLE CEDEX - 13382 - France
Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415817 - Publication au BOPI 2005-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Jeux et jouets (à l'exception des jeux de cartes, et autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision). Lunettes de soleil. Lunettes de sport. Compteurs. Compte pas. Casque de protection pour le sport. Cycles, pièces détachées pour cycles. Antivols pour véhicules. Pompes à air.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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