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Marques déposées par monsieur T. J. M.
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DELSUN étuis chics pour photos chocs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSUN étuis chics pour photos chocs
M. T. J. M.
M. F. M.
M. F. D.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
3882935
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
DELSUN étuis chics pour photos chocs de T. J. M.

Présentation de la marque DELSUN étuis chics pour photos chocs

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur T. J. M., monsieur F. M., madame F. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELSUN étuis chics pour photos chocs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur T. J. M., monsieur F. M., madame F. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. T. J. M..

La marque DELSUN étuis chics pour photos chocs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSUN étuis chics pour photos chocs est expirée depuis le 19 décembre 2021.


M. T. J. M.

M. F. M.

M. F. D.


M. T. J. M.


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 19 septembre 2012 - Rejet partiel n°584587 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.