Déposée le 7 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T3I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTO-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T3I domicilié(e) 40 AVE PAUL CLAUDEL, 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T3I - France.
La marque AUTO-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-PASS est expirée depuis le 7 septembre 2002.
T3I a également déposé les autres marques suivantes : ALICE
T3I SARL - 40 AVE PAUL CLAUDEL, 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL - France
T3I - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Boîtier électronique de saisie des réponses à un questionnaire d'examen à choix multiples.Saisie et mémorisation pour transmission ultérieure à un système informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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