Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEBRAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930, France - 42290 - SORBIERS - France.
La marque ZEBRAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T2S, SAS - Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798
T2S - Z.I. La Vaure, B.P. 20930, France - 42290 - SORBIERS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570876 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; à l'exclusion des appareils et instruments pour l'impression, des appareils et instruments de scannage, des instruments et appareils pour la localisation et le suivi de produits, d'équipements, de biens ou de personnes, des appareils et instruments pour lire et écrire des données d'identification ; et à l'exclusion des dispositifs et étiquettes d'identification par radiofréquence, des micropuces, des circuits intégrés et des transpondeurs ; et à l'exclusion des pièces et parties constitutives de tous les produits exclus précités.
Véhicules ; appareil de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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